CONGRÈS NATIONAL FORSF 2026

Fédération Opérateurs Radio et Signaleurs – France

PRESENTATION

But et valeurs de la FORSF
Listing des personnalités et départements représentés
Rapport moral de l’année
Compte rendu du travail associatif national
Assemblée Générale Ordinaire
Rapport moral 2025 et déroulement de l’exercice
Bilan de l’ensemble des associations sur le plan national
Bilan financier 2025
Détail Compte de résultat
Balance générale
Assemblée Générale Extraordinaire
Adoption des nouveaux statuts et de son contrat d’affiliation
Élections du nouveau Conseil d’Administration
Prévisionnel 2026
Registre des Associations et enregistrement (à venir)

Les Remerciements

BUT DE LA FEDERATION DES OPERATEURS RADIO ET SIGNALEURS DE FRANCE

• La promotion du monde de la radiocommunication et de loisir ainsi que celle de l’action des signa-
  leurs et/ou transmetteurs dans des projets d’intérêts généraux et activités sans finalité lucrative.
• De rassembler et de défendre l’ensemble des associations ou clubs fédérés, de créer des liens sociaux et
  de développer la citoyenneté participative.
• D’être le porte-parole auprès des pouvoirs publics pour l’amélioration et la reconnaissance des acteurs
  de terrain dans les domaines de la radio et des signaleurs.
• D’être en relation avec les administrations françaises et européennes concernées afin de participer à la mise
  en place de la meilleure réglementation relative à leurs activités de radioamateurs « loisir et technique »,
  opérateurs radio et/ou signaleurs et de trouver une solution favorable à toutes les questions qui peuvent
  concerner le monde de la radiocommunication et celui des signaleurs en général.
• Promouvoir la création et le développement d’une chaîne d’entraide et de solidarité entre tous les passion-
  nés de radio, radio-clubs et associations de signaleurs et membres partenaires.
• De se mettre à disposition des acteurs de la sécurité civile en cas de catastrophe naturelle et de gestion
  d’urgence en cas de crise. Apporter un soutien logistique et de radiocommunication citoyenne auprès
  des pouvoirs publics.
• De développer des partenariats avec toutes les organisations qui adhèrent aux mêmes valeurs et
  poursuivent les mêmes objectifs, notamment sur le terrain de la radiocommunication et sur les principes

de l’action de radioamateurs-signaleurs sur toutes manifestations sportives ou culturelles sur la voie pu-
blique.

De faire vivre le monde de la radiocommunication de loisir de tous horizons., à courte ou longue distance.

Le Président remercie l’ensemble du comité d’avoir préparé cette assemblée générale
RAPPORT AVEC L’ENVIRONNEMENT:
Les personnes présentes ou représentés:

• Monsieur Michel MORET (Président de l’association RCC 23)
• Monsieur Yves JACQUET (Président du LSKGP 38)
• Monsieur Franck PASCAUD (Président de l’association RAR 44)
• Monsieur Mickael PASCAUD (Président de l’association ARSE 44)
• Monsieur Mathieu VITARD (Président de l’ORA 44)
• Monsieur Kévin JAILLE (Président du SNAR 44)
• Monsieur Jacky MICHEL (Président de l’association Les Signaleurs 49)
• Madame Karine LE CARVENNEC (Présidente de MSR 56)
• Monsieur Laurent LAPEYRE (Président de l’ARV 66)
• Monsieur Norbert HEYDEL (Président STAR 68)
• Monsieur Jacques LUQUET (Président de l’association SOS Canal 9)
  Personnalités représentées:
• Madame Françoise BERNALES (33)
• Madame Françoise DUPONT – LARDY (40)
• Monsieur François BACHELET (84)
• Monsieur Jean François BRAS (secrétaire de la FORSF)
• Monsieur Norbert HEYDEL (Président de la FORSF)
  Départements présents ou représentés: 29
  04, 11, 12, 14, 16, 23, 25, 33, 37, 38, 40, 42, 44, 49, 56, 64, 66, 68, 69, 72, 73, 76, 84, 85, 86, 88, 89, 90, 91.

ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

DU 05 AVRIL 2026

Lieu : Salle Polyvalente à Frossay (44)
Personnes présentes : 77
Ouverture de l’Assemblée Générale Ordinaire, à 9h30 après avoir signé la feuille de présence.
Mesdames, Messieurs les élus, Présidents d’association, membres, amis, bonjour
Le président lance la séance en demandant une minute de silence en mémoire de tous les amis qui
nous ont quittés cette année.
Il débute cette matinée prévue pour notre assemblée générale annuelle en remerciant Monsieur Sylvain Scherer
(ancien maire de la commune) et Mme la Maire Jocelyne Phillodeau fraîchement nommée et qu’il se se permet de
féliciter ainsi que son conseil municipal pour nous accueillir ici à Frossay, en mettant leurs infrastructures à notre
disposition.

C’est toujours un plaisir d’être reçu dans d’aussi bonnes conditions avec, il ne faut pas le l’oublier, un coût à la hau-
teur de nos humbles moyens, ce qui est loin d’être négligeable, poursuit le président. Cela lui permet de remettre à

Mme le Maire ce petit cadeau venu spécialement d’Alsace, fruit de la terre du siège social actuel de notre fédéra-
tion.

Le président profite du temps qui lui est alloué pour remercier le groupe du RAR 44 présidé par Franck Pascaud en
association avec l’ARSE 44 présidée par son frère Mickael.
Bilan moral :

Le bilan annuel risque d’être très court, il aura au moins l’avantage de ne pas « ennuyer » l’assistance trop long-
temps.

Comme le président le disait hier après-midi, les années se suivent et elles ne se ressemblent pas.
Pour autant, nous pouvons être satisfait du travail effectué durant cette année parce qu’il ne faut pas l’oublier,
nous avons quand même vécu 4 premiers ministres en 13 mois. Record mondial et le président préfère se taire afin
de ne pas dire ce qu’il en pense.
Autant nous pouvons nous retrouver devant le livre de la vie et en tournant la page, on se rend compte que la page
suivante est vide. Le président ne fera pas de dissertation sur le sujet qui pour son compte personnel est clos. Il dit

qu’il faut qu’on sache qu’il a pris un énorme plaisir à construire cette fédération, à la voir grandir, s’imposer tempo-
rairement sur certains dossiers.

Même si certains auraient préféré que le président quitte son poste en début d’année, il fait partie de l’ancienne
école où lorsque l’on prend une responsabilité pour une certaine durée, l’on se doit d’aller jusqu’au bout. Quoi qu’il
en coûte. Cette éducation de la marche ou crève.
Cela dit, il se rend compte que l’âge, la santé, la famille font que nous arrivons tôt ou tard à une décision qui est
irréversible ; aussi il tient à nous remercier tous de notre confiance durant toutes ces années.
Il terminera le petit mot de l’ex-président (fondateur) par encourager le prochain Conseil d’Administration et il lui
souhaite beaucoup de réussite et un long chemin positif pour le bien du monde de la radiocommunication, de
notre fédération et de ses membres. Il ose espérer que ce ne sera jamais pour un intérêt personnel.

La parole est donnée à M. Jean Pierre HERTZOG pour le bilan financier.

Demande de quitus au Président pour son bilan annuel : Obtenu à l’unanimité par vote à main levée.
Demande de quitus au gestionnaire financier : obtenu à l’unanimité par vote à main levée.
Le président remercie l’assemblée de son attention et clôture l’Assemblée Générale Ordinaire à 10:00

ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

DE LA FEDERATION DES OPERATEURS RADIO ET SIGNALEURS DE FRANCE

Le président ouvre l’Assemblée Générale Extraordinaire à : 10.10
Comme il l’avait annoncé début novembre dernier à l’ensemble du Conseil d’Administration, le président assume
son poste jusqu’au bout de son mandat. Voilà qui est quasiment fait.
Après cela, il se retirera comme il s’y était préparé en arrivant ici. Considérant que dès lors l’on cherche à pousser
quelqu’un dehors depuis le début d’année, il est temps pour lui de quitter son poste. Poste qu’il a toujours laissé
libre chaque année. Mais le monde associatif devient comme le monde politique, il est toujours plus facile d’être
dans l’opposition que dans la réalisation. Il invite les membres du futur Conseil d’Administration à y penser
Nous voilà devant une nouvelle page qui ne demande qu’à se remplir mais avant de prendre le stylo, nous nous
devons de passer par plusieurs phases, poursuit-il.
Adoption des modifications statutaires. Chaque aménagement est traité à part ; la plupart ont pour but de mettre
les statuts en conformité avec la loi de 1901. Tous les points traités sont adoptés à l’unanimité, sauf celui sur d’une
AG sur deux en visioconférence (contre à l’unanimité sauf une voix). Cela fait, l’assemblée entérine ses décisions
comme un tout, à l’unanimité par vote à main levée relatant aucune voix contre..
Le président propose de passer aux élections du nouveau Conseil d’Administration avec ce nouveau système de
vote qui a été discuté et avalisé en Conseil d’Administration en juin dernier et où chaque président d’association
votera pour l’ensemble de ses membres. Cela permettra au bureau qui dépouillera l’élection de gagner du temps et
d’être sûr de son résultat sans oublier l’économie de papier dans les bulletins de vote. Il n’y a pas photo entre le fait
de faire 350 photocopies et 25.
Après ça, le président déclare que l’on n’entendra plus sa voix et que nous n’aurons jamais plus besoin de marcher
derrière lui.
II souhaite bonne chance à tous.

Elections du nouveau conseil d’administration par liste. Chaque président de club vote pour ses adhérents affiliés.
Total avec les pouvoirs : 345 votants ; exprimés : 245.Minimum de voix requises : 122
Résultats :
Après une pause de quinze minute, élection du Conseil d’Administration.

Votants : 345 Exprimés : 245 Abstentions : 79
Minimum de voix requises pour être élu : 122

Les nouveaux candidats au Conseil d’Administration sont élus à l’unanimité. La composition du Conseil d’Adminis-
tration :

BERNALES Françoise 192 voix, élue
LE KARVENEC Karine 129 voix, élue
PASCO Valérie 48 voix, non-élue
BACHELET françois 229 voix, élu
BIARD Didier 234 voix, élu
BRAS Jean-François 244 voix, élu
Le nouveau Conseil d’Administration se réunit pour l’attribution des fonctions.
Clôture de l’Assemblée Générale Extraordinaire à 12:00
Le président sortant Le secrétaire réélu
Norbert HEYDEL Jean François BRAS

LAPEYRE Laurent 244 voix, élu
LUQUET Jacques 229 voix, élu
LUQUET Louis 214 voix, élu
MICHEL Jacky 244 voix, élu
NIOL Mickaël 230 voix, élu
VITARD Mathieu 51 voix, non-élu

A la suite de la présentation du compte rendu de l’AG du 5 avril dernier au Tribunal d’Instance de Mulhouse, nous
avons été obligé de prévoir une nouvelle AG Extraordinaire afin modifier certaines décisions qui auraient été prise
lors de l’AGE de Frossay (44).

ASSEMBLEE GENREALE EXTRAORDINAIREE EN VSIOCONFERENCE

13 MAI 2026 à 19:30

Présents : RCC 23 (34 membres), LSKGP 38 (23 membres), Signaleurs 49 (28 membres), ARV 66 (9 membres), STAR 68 (50
membres), SOS Canal 9 (8 membres), membres indépendants (2membres) – TOTAL 154 membres représentés

Sur 308 membres au total. Le quorum n’étant pas atteint pour une voix, nous avons attendu 30 minutes comme le prévoit l’article 17 des statuts.

C’est à 20:00 que l’assemblée générale extraordinaire a débuté.
Ordre du jour:

• Abolition de la modification des statuts en loi de 1901.
  M. Norbert HEYDEL (président actuel) explique que nous ne pouvons pas modifier en passant du droit local en loi de
  1901 sans dissolution de la Fédération.
  De ce fait, quatre propositions sont faites à l’ensemble des représentants associatifs présent.
• Dissolution de la FORSF en droit local.
• Après dissolution création de la FORSF en loi de 1901 en préfecture de Carcassonne.
• Maintien de la FORSF en droit local en laissant le siège social en Alsace à Illzach (68)
• Dissolution totale de la FORSF
  A la suite des explications de chacune des propositions, l’ensemble des représentants associatifs prennent la décision de ne pas
  toucher aux statuts et de laisser la FORSF en droit local avec son siège social au 70 B rue de Mulhouse à Illzach 68110.
  Cette décision est prise à l’unanimité moins 1 voix contre et 2 abstentions.
  C’est donc à l’unanimité que la décision de laisser les statuts en l’état et le siège social en Alsace.
  Après la première Assemblée générale, deux membres élus ont présenter leur démission.
  De se fait, le conseil d’administration fonctionnera dans un premier temps avec les membres élus.
  Fin de l’assemblée générale extraordinaire à 21:00
  Le Président Le secrétaire
  Norbert HEYDEL Jean François BRAS

TRAVAUX EFFECTUES 2015 – 2024

Une transparence totale morale et financière
Mise en place d’une assurance nominative associative « tous risques -matériels radiocommunication compris»
Acquisition d’un drapeau commémoratif
Mise à disposition d’un drive pour chaque association
Mise en place d’une fréquence nationale VHF et UHF
Mise en place d’une fréquence individuelle associative
Continuité de mise en conformité des chasubles jaune et bleu « signaleurs radio » pour toutes les associations faisant
parties de la FORSF
Activation de tous de la boutique FORSF

A TRAVAILLER OU RETRAVAILLER
Relance de la reconnaissance d’intérêt général
Reconnaissance d’un Ministère à part entière
Reconnaissance de mission publique
Reconnaissance Ministère des Sports
Reconnaissance Ministère de la Jeunesse
Libéralisation de la bande du 27 Mhz (de 26.965 à 27.995) et donc élargissement jusqu’à 27.995

Ce que la Fédération vous propose

• A votre disposition pour tout renseignement chaque jour de 20.00 à 21.30 sur un salon spécial.
• La possibilité d’adopter des statuts types afin d’être reconnu.
• Une protection et un service juridique.
• Une boîte postale pour nos amis DX’eurs (c’est quand même plus de 120 € d’économie annuellement)
• Un journal d’informations (trimestriel)
• La possibilité pour certains adhérents de passer sa licence RA
• Une information de vos assistances ou activations en temps réel sur le site de la Fédération, retransmit sur
  Facebook. blog FORS-France, Twitter, la Planète CB Francophone et automatiquement corrigé et mis en page
• Un lien entre vous et nous pour apport d’assistances suivant les demandes.
• Un lien entre votre site et le nôtre – Partager c’est exister
• Une réunion publique une fois par trimestre, ou sont débattus toutes les questions que vous poser. (Sans
  langue de bois).
  Faisons un point sur vos éventuelles économies en nous rejoignant :

Une cotisation à 10 € / membre – sur une association de 20 membres, économie de 40 € (soit 2 € par membre en com-
paraison avec certaines fédérations. Plus de 10 € pour un membre indépendant).

Une assurance haut de gamme (plus besoin d’une assurance annexe) (économie d’environ 250 €) 4 fréquences de
radiocommunication (minimum 560 €)
Gratuité de la SACEM – SPRE etc… (environ 350 €)
Boîte postale (120 €), renvoie des courriers à la charge de l’ERCI
Faites déjà le point : nous avoisinons déjà les 1000 € d’économie annuelle.
En adoptant les conseils de la fédération, vous pourrez au bout de la troisième année être reconnu d’intérêt général.
Il est dommageable que nous ayons perdu cette reconnaissance suite à une demande d’autorisation spécifique.
Nous referons une demande dès le retour d’acceptation du Tribunal d’instance de Mulhouse.
Un plus pour vos membres qui pourront déduire leurs frais kilométriques et par ce biais préserver les bénévoles de
votre association.
Nouvelle adresse mail :
forsf.2026@gmail.com

Afin d’éviter d’oublier une personne, ce qui serait dommageable pour elle
comme pour nous, je tiens à vous remercier toutes et tous et en particulier Mrs
PASCAUD Franck et Mickael et surtout la Municipalité par l’intermédiaire de M.
Sylvain Scherer de ce que vous avez apporté à la FORSF et à son congrès national
à Frossay (44).

Que vous soyez Président d’association, membres d’une association ou indé-
pendant, un grand merci également à vous d’avoir fait ces centaines de kilo-
mètres pour apporter votre soutien par votre présence.

Nous, l’ensemble du Conseil d’Administration de la Fédération des Opéra-
teurs Radio et Signaleurs de France, remercions la Municipalité de Frossay pour

son aide, sa disponibilité, ses locaux ainsi que des emplacements parking pour
les véhicules:
Sans Vous, nous ne serions pas là.

Si vous le souhaitez, vous pouvez laisser un commentaire en bas de cette page.
Votre avis nous intéresse !

Copyright illimité – F.O.R.S.F® – Création FORSF